Mentions légales

  1. PRESENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III ET 19 DE LA Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite le L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://mypanfr les informations suivantes :

Information Légales :

Statut du propriétaire : indépendant

Nom de société : Mikaël Chedhomme

Adresse : 145 chemin des Daux 17100 Bussac sur Charente

Siret : 848.546.057.00011

R.C.S : Saintes

Adresse email : mypan.instruments@gmail.com


 

Le créateur du site est : mypan.instruments@gmail.com

Le responsable de la publication est : Mikaël Chedhomme

Pour contacter le responsable de publication : mypan.instruments@gmail.com


 

Le Webmaster est : Mikaël Chedhomme

Contacter le Webmaster : mypan.instruments@gmail.com

L’hébergeur du site est : Wix.com Inc

Adresse de l’hébergeur :

500 Terry Francois Bldv – 6th Floor

San Francisco, CA 94158 USA

Tél : +1-415-358-0857


 


 

  1. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le site www.mypan.fr à pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la Société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.mypan.fr des informations aussi précises que possibles. Toutefois il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour du site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.mypan.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  1. PROPRIETE INTELECTUELLE ET CONTRE-FACON :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo, icônes, sons, logiciels …

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale des éléments du site, quel que soit les moyens ou le procédé utilisé est interdit.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

  1. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES :

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 9 ci-après.

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposez des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :

www.cnil.fr

www.allaboutcookies.org

www.aboutcookies.org

www.youronlinechoices.eu

Les cookies déposés par le site Mypan.fr sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),

Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),

Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),

Dates et heures de connexion à nos services,

Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),

Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.

  1. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

L’utilisateur utilisant le site susnommé : www.Mypan.fr

En France les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801du 6août 2004, article L. 226-13 du Code pénal et la directive Européenne du 24 octobre 1995.

www.mypan.fr le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.mypan.fr.

L’utilisateur fournit ses informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède, par-lui-même à la saisie. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, adressez cette demande à mypan.instruments@gmail.com.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.mypan.fr n’est publié, transféré, cédé, échangé, à son insu.

Les bases de données sont protégées par la disposition de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Menu

Informations

Newsletter

Suivez l'actualité du site :

Réseaux sociaux

Me suivre sur:

  • Facebook Social Icône
  • Instagram Social Icon
  • YouTube Social  Icon

 Mypan©. Handpan, Pantam

France fond jaune.png